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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs
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GOYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOYA
PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1414470
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque GOYA

Déposée le 19 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPYRUS FRANCEs domicilié(e) 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS CEDEX (dossier no 2343228) - 91325 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343228) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GOYA est expirée depuis le 19 juin 2017.

PAPYRUS FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : PACAR FRANCE , PAPYRUS LA PROXIMITE EST NOTRE PREMIER SERVICE , MATISSET LABEL , MATISSET 1ER , CORDOBA


PAPYRUS FRANCE société par actions simplifiée unipersonnelle - 11, rue Gilbert Robert,91325 WISSOUS CEDEX (dossier no 2343228) - 91325 - France - SIREN 306460676


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2343228) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343228 - Publication au BOPI 2007-06-07

Renouvellement sans limitation n°2089075 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 3 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464755 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497417 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.